Statuts et règlement

ALLIANCE GYMNASTIQUE AUTUN

STATUTS

I- Présentation de l’association

Article 1 : Constitution et dénomination

Il est créé entre toutes les personnes qui, remplissant les conditions déterminées ci-après, adhèrent aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 qui a pour titre : ALLIANCE GYMNASTIQUE AUTUN

Article 2 : But de l’association

Elle a pour but de favoriser la pratique sportive et de loisir de la gymnastique artistique, de donner un rôle social au sport et de permettre des compétitions à tous les niveaux pour ses membres qui le souhaitent.

Elle s’interdit toute discrimination illégale et veille au respect des règles de la déontologie du sport établies par le CNOSF.

L’association s’engage à respecter les règles d’encadrement, de sécurité et d’hygiène applicables aux disciplines pratiquées et définies par la loi et la fédération à laquelle elle est affiliée.

Article 3 : Siège social

L’association a son siège au : 12 ter rue St Etienne 71400 AUTUN

Ce siège pourra être transféré en tout lieu de la commune sur simple décision du conseil d’administration et l’assemblée générale en sera informée.

Adresse pour la gestion : route du Grand Bessey, les Bouillières, 71540 Igornay

Article 4 : Moyens d’action

Les moyens d’action de l’association sont notamment :

Les publications, les cours, les réunions de travail
La tenue d’assemblées périodiques (Assemblée générale), les séances d’entraînement, les rencontres sportives (compétitions)
La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation

Article 5 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

Article 6 : Affiliation

L’association ALLIANCE GYMNASTIQUE AUTUN est affiliée à la Fédération Française de Gymnastique.

Elle s’engage à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de la fédération.

II- Composition de l’association

Article 7 : Composition

L’association se compose de membres d’honneur, de membres bienfaiteurs et de membres actifs.

Les membres d’honneur sont désignés pas l’assemblée générale pour les services qu’ils ont rendus ou rendent à l’association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont droit de participer à l’assemblée générale avec voix délibérative.

Les membres bienfaiteurs qui acquittent une cotisation annuelle spéciale fixée par l’assemblée générale ont le droit de participer à l’assemblée générale avec voix délibérative.

Les membres actifs, personnes physiques ou morales acquittent une cotisation fixée annuellement par l’assemblée générale. Ils sont membres de l’assemblée générale avec voix délibérative.

Article 8 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé annuellement par l’assemblée générale.

L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience de chacun de ses membres.

Article 9 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

La démission adressée par écrit au président de l’association
L’exclusion prononcée par le conseil d’administration pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l’association.
La radiation prononcée par le conseil d’administration, pour faute grave, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du conseil d’administration.

Article 10 : Responsabilité des membres

Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements. En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d’appréciation souveraine des tribunaux, aux membres du conseil d’administration et aux membres de son bureau.

III- Organisation et fonctionnement de l’association

Article 11 : Composition

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.

15 jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par écrit par le président et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.

Le (la) président(e) assisté(e) du conseil d’administration, préside l’assemblée générale.

L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier.

Elle délibère sur les orientations à venir.

Elle pourvoit, aux scrutins secrets, à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration, en veillant à respecter l’égal accès des hommes et des femmes dans les proportions qui reflètent l’ensemble des adhésions.

Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.

Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents. Elles sont prises au bulletin levé, excepté pour l’élection des membres du conseil d’administration pour laquelle le scrutin secret est requis.

Les décisions prises obligent tous les adhérents, même les absents.

Article 12 : Conseil d’administration (ou comité directeur)

L’association est dirigée par un conseil d’administration de 4 membres au moins et de 10 membres au plus pour trois années. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par tiers.

En cas de poste vacant, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devraient normalement expiré les mandats des membres remplacés.

Les mineurs de plus de seize ans sont éligibles au conseil d’administration mais non au bureau. La composition du conseil d’administration doit refléter la composition de l’assemblée générale (parité).

Article 13 : Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit chaque fois qu’il est nécessaire sur l’initiative du président ou sur demande écrite d’au moins un quart de ses membres. Le président convoque par écrit les membres du conseil d’administration aux réunions en précisant l’ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé. La présence d’au moins trois des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.

Article 14 : Pouvoir du conseil d’administration

Le conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l’objet de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Il est chargé :

De la mise en œuvre des orientations décidées par l’assemblée générale ;
De la préparation des bilans, de l’ordre du jour et des propositions de modifications du règlement intérieur présentées à l’assemblée générale
De la préparation des propositions de modifications des statuts présentées à l’assemblée générale extraordinaire.

Il autorise le président à ester en justice par vote à la majorité des deux tiers des membres composant le conseil d’administration.

Le conseil d’administration peut déléguer tel ou tel de ses pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres, en conformité avec le règlement intérieur.

Article 15 : Bureau

Le conseil d’administration choisit chaque année, à vote à main levée, parmi ses membres, un bureau composé d’au moins trois membres :

Un président
Un trésorier
Un secrétaire

Tous doivent jouir de leurs droits civiques.

Le bureau prépare les réunions du conseil d’administration dont il exécute les décisions et traite les affaires courantes dans l’intervalle des réunions du conseil d’administration.

Le bureau est renouvelé chaque année lors du conseil d’administration qui suit l’assemblée générale.

Article 16 : Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande écrite au président d’au moins un quart des membres, le président convoque une assemblée générale extraordinaire. Les conditions de convocations sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire. Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins un quart des membres de l’association soient présents. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire est convoquée de nouveau, à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de présents. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 17 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée générale ordinaire.

IV-Les ressources de l’association

Article 18 : Les ressources

Les ressources d’association se composent :

Des cotisations
Des subventions de l’état, des collectivités territoriales et des établissements publics
du produit des manifestations qu’elle organise
des intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle peut posséder
de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association
de dons manuels
de toutes autres ressources autorisées par la loi, notamment, le recours en cas de nécessité, à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés.

Le (la) trésorier(e) a pour mission de tenir la comptabilité de l’association et doit en rendre compte auprès de l’ensemble des adhérents lors de l’assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil d’administration en fait la demande.

Les fonctions de membres du conseil d’administration sont bénévoles. Les frais occasionnés par l’accomplissement du mandat d’administrateur peuvent être remboursés après fournitures de pièces justificatives. Ces frais sont intégrés à la comptabilité et apparaissent dans le bilan financier.

V- Dissolution de l’association

Article 19 : Dissolution

En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs. Les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports financiers, mobiliers ou immobiliers, une part quelconque des biens de l’association. L’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires et qui seront désignés par l’assemblée générale extraordinaire.

VI- Formalités administratives

Article 20 : modifications des statuts

Les statuts ainsi que le règlement intérieur ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées doivent être communiqués à la Direction Départementale de la jeunesse des sports et de la vie associative dans le mois qui suit leur adoption en assemblée générale.

La présidente La trésorière La secrétaire

Margaux Prétot Gaëlle Bernard Anne-Marie Andriot

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REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 1 : ENTRAINEMENTS

Tenue des gymnastes :

Au choix : Short/ legging/ justaucorps/tee shirt/ sokhol/ léotard
Cheveux longs ou mi-longs obligatoirement attachés avec élastique et pinces
Bijoux et montre interdits

Respect des horaires :

Mardi et jeudi de 17h45 à 19h45/ Samedi matin (horaires à définir) et après-midi 13h/15h et 15h/17h.
les enfants doivent être récupérés aux horaires précis de sortie et ne sont plus sous notre responsabilité ensuite.
Prévenir en cas d’absence prolongée (à partir de 2 absences consécutives) : 06 65 44 51 61 paquier.mariedith@gmail.com

Gymnase et entraînements :

Seul le personnel encadrant est autorisé à accéder à la salle de gymnastique.
En dehors des deux premières séances de mini-enchaînement pour les nouvelles inscrites, les parents n'ont pas accès à la salle. S'ils souhaitent toutefois s'entretenir avec les entraîneurs, ils pourront le faire avant l'entraînement ou à la fin de celui-ci. Pendant l'entraînement et afin de permettre son bon déroulement, il est donc demandé que les parents attendent leurs enfants dans le hall d'entrée.
Les remarques des parents au sujet des entraînements doivent être faites de vive voix à l’entraîneur concerné qui sera accompagné d’un autre entraîneur afin d’évoquer le problème rencontré. La communication directe est une marque de respect et est privilégiée dans le club. Les mails ne doivent servir qu’aux transferts d’informations.

Cotisation et licence :

Règlement de la cotisation obligatoire à l’inscription.
Deux premières séances d’essai. Si au bout des deux séances d’essai la ou le gymnaste ne souhaite pas rester, la cotisation sera rendue. Au-delà de deux séances, il n’y aura pas de remboursement, la cotisation sera encaissée et l’inscription sera définitive.
Interdiction d’avoir une deuxième licence de gymnastique dans un autre club de la même ville sous peine d’exclusion.

Informations :

Toutes les informations concernant le club (annulation d’entraînements, dates compétitions, challenges, résultats etc…..) sont données sur notre site internet http://alliancegymnastiqueautun71.e-monsite.com/
Dans la plupart des cas, les informations sont envoyées par mail, il est donc très important que vous donniez une adresse mail valide sinon vous n’aurez pas les informations.
Un courrier peut parfois être distribué et lorsque vous devez le remplir, il est impératif de le rendre dans les temps.

Article 2 : Esprit sportif

Comportements :

Tout membre acceptant le présent règlement intérieur s’engage à entretenir un bon esprit et à faire preuve de convivialité et de respect envers les autres.
Les comportements et/ou propos anti-sportifs et/ou violents seront sanctionnés d’un avertissement et même d’une exclusion temporaire ou définitive si nécessité.
Obligation de respecter tous les entraîneurs et tous les licenciés quel que soit leur âge que ce soit à l’entraînement comme en compétition.
Trop de bavardages et d’inaction pourront être sanctionnés par des avertissements. La gymnastique est un loisir mais on y vient pour faire de la gym, ce n’est pas une cour de récréation.

Article 3 : Challenges

Chaque année, sont organisées 1 ou 2 compétitions amicales. Tous les niveaux y participent. Ces challenges sont très importants surtout pour les plus jeunes qui ne font pas de compétitions officielles. Les niveaux débutants sont tous récompensés.

Article 4 : Compétitions officielles

Notre club est affilié à la Fédération Française de Gymnastique. Nous participons aux compétitions de la FFG.
Nous participons aux compétitions de l’Ufolep gym en partenariat avec le club de Cuisery.
Les compétitions sont nombreuses (championnat départemental, interdépartemental, régional ou groupe, et championnat de France pour certaines) si nos équipes arrivent à se qualifier.
Ce sont les entraîneurs qui prennent la décision d’engager ou non les gymnastes en fonction de leur motivation, de leurs capacités, de leur assiduité et de leur comportement. Ces compétitions sont très exigeantes, le niveau est très élevé.
Une équipe est composée de six ou cinq filles ou garçons au maximum.
L’équipe n’est en aucun cas nominative, c’est-à-dire que nous pouvons changer les gymnastes de l’équipe au cours de l’année pour des raisons sérieuses. (ex : manque d’assiduité ou de motivation, problème de comportement ou en cas de blessure ).
Seuls les entraîneurs sont habilités à composer les équipes. Les parents ne doivent pas intervenir.
Motifs des absences : blessures, maladies, cas de force majeur, voyage scolaire. Les absences dues à d’autres raisons ou à une démotivation seront prises en compte dans la composition des équipes.
Si une gymnaste accepte de faire des compétitions officielles, elle s’engage à faire toutes les compétitons de l’année.
Les compétitions se déroulent toujours le samedi ou le dimanche.
Elles peuvent avoir lieu dans toute la France.
Si une équipe n’est pas au complet le jour de la compétition (4 gymnastes au minimum)l’équipe est éliminée.
Il est important d’accompagner, dans la mesure du possible, vos enfants lors des compétitions car cela est bien plus rassurant et gratifiant pour eux. Nous pouvons également emmener les gymnastes lorsque cela n’est vraiment pas possible pour les parents.
Une équipe qui obtient de bons résultats est une équipe dont les membres sont motivés et s’entraînent régulièrement ensemble.